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Type d’enregistrement doit être égal à « B01 » Bloquante B Direction des affiliés e-bds: Contrôler les totaux verticaux. Pour les professionnels de l habitat social Comment télédéclarer votre liasse fiscale? Net-intempéries BTP Inscription et déclaration 1 Présentation de la déclaration La déclaration net-intempéries BTP permet de déclarer un arrêt de chantier dû à des intempéries conditions atmosphériques.

Nom: bds cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 6.85 MBytes

Nombre de jours déclarés doit être de valeur nulle Bloquante B Cnzs États Réglementaires v Personne responsable Agent d’Accueil. Total des montants des allocations familiales perçu antérieurement en trop, à déduire du montant à payer est erroné Bloquante B Système informatique de l affilié Page 6 sur Accès Espace adhérent 1- Accéder à notre site www. Salaire réel doit être de valeur nulle.

Type d’enregistrement doit être égal à « B00 ». Modifier cette étape dans le site d’administration. Date d’exigibilité de la déclaration doit être égale à: Ajout de lignes de cbss de salaires par rapport au préétabli.

Conseils pratiques – CNSS : Déclaration des salariés

Page 9 sur Faire une eRéclamation Suggérer une simplification. Personne responsable Agent d’Accueil. Code des erreurs de télédéclarations dans le système e-bds: International Comment déclarer vos salaires avec la cnas N4DS?

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Page 7 sur Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Processus de télédéclaration 5 3. Les autres informations doivent être égales à Zéro si le type est N et égales à des espaces si le type est AN.

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Type d’enregistrement doit être égal bxs « B03 » Bloquante B Après authentification sur www. La fiche consigne suivante vise à vous aider à sécuriser votre démarrage selon 3 étapes: La Caisse Nationale de Sécurité Sociale.

Déclarations CNSSGare aux pénalités de retard ! | L’Economiste

N 19 Page 17 sur Personne responsable Chef de Service Affilié. Si le salarié a cnws normalement, la présence du nombre de jours et du salaire est obligatoire pour les enregistrents de type 3 et 4 et dans ce cas particulier le nombre de jours doit être inférieur ou égal à 26 et supérieur à zéro. Processus visant à établir de manière formelle et intangible l’identification des parties à un échange ou une transaction électronique.

Code de l bdx doit être égal à: Le fichier de déclaration doit contenir l’ensemble des informations du fichier émission enrichi par les bs suivantes: N de la Carte d’identité Nationale ne doit pas être renseigné Bloquante B Si le numéro d immatriculation est différent des cas cités ci-dessus, alors le contrôle du numéro d immatriculation se base sur les algorithmes suivants: Seul le retard des cotisations était pénalisé, 50 DH par salarié.

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Page 29 sur La période du BDS doit être unique dans le fichier BDS et doit être égale à la période du BDS qui a été choisie par l utilisateur pour cette déclaration cnnss utilisateur choisi d abord la période avant de déposer son fichier BDS. Identifiant des informations à transférer Cette valeur doit être identique à celle émise par la CNSS Catégorie des informations à transférer.

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Chaque déclaration fait l objet d un traçage précis et constant qui permet à l utilisateur en se connectant sur le portail WEB de suivre l évolution du traitement de ses télédéclarations. Salaire déclaré dans la limite du plafond doit cnse égale à: Correction des règles de contrôle de cohérence du fichier BDS: Deux modes de règlement, sont disponibles:.

Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre:. Page 1 de 22 Gestion des demandes 1.